CONDITIONS 1

Article 1- Champs d'application

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site  www.erwan-quemere.com/www.erwan-quemere.fr  ci-après désigné « l'acquéreur » et

M Erwan Quéméré, 2 impasse du Pré 56400 Plougoumelen France

Entreprise individuelle

SIRET:  811 362 797 00011 APE: 9003A

TVA non applicable, article 293B du CGI.

Erwan Quéméré se réserve le droit de modifier les conditions de vente sans établir de préavis.

Chaque achat sur le site  www.erwan-quemere.com/www.erwan-quemere.fr  est régi par les conditions générales de vente applicables à la date de la commande. En validant votre commande, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales de vente après les avoir lues. En accédant au site   www.erwan-quemere.com/www.erwan-quemere.fr  vous vous engagez à respecter les présentes conditions.

Il est précisé que les présentes conditions régissent les ventes des photographies sur  le site   www.erwan-quemere.com/www.erwan-quemere.fr

Ces conditions s'appliquent, à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment par le biais de sites partenaires.

 

Article 2- Caractéristiques essentielles des biens et services

Les produits commercialisés sur le site  www.erwan-quemere.com/www.erwan-quemere.fr sont des photographies originales, numérotées et signées, tirages limités à 30 exemplaires maximum, tous formats et tous supports confondus.

 

L'acquéreur reconnaît que les images représentant les photographies qui figurent sur le site   www.erwan-quemere.com/www.erwan-quemere.fr n'ont qu'une valeur indicative.

De légères variations de couleurs et de cadrage peuvent apparaître entre l'image affichée sur son écran et la photographie tirée sur papier.

 

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en Euros, nets, hors frais de livraison.

TVA non applicable, article 293B du CGI.

Erwan Quéméré se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les biens seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité. Les tirages demeurent la propriété d’Erwan Quéméré jusqu'au complet paiement du prix indiqué.

Seuls les règlements en euros sont acceptés.

En cas de livraison vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des biens concernés. Pour tous les biens expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles.

Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort d’Erwan Quéméré. Ils seront à la charge de l'acquéreur et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de son pays.

 

Article 4- Acceptation de l'offre

L'acceptation de l'offre par l'acquéreur est concrétisée par la validation, dans le cadre de la galerie électronique, par un " clic de validation ", de la totalité des informations qui doivent être complétées par l'acquéreur : Nom, Prénom, Téléphone, Adresse de facturation, Adresse de livraison, E-mail.

Le contrat est conclu lors de la confirmation du règlement par la banque.

Le site  www.erwan-quemere.com/www.erwan-quemere.fr  vous envoie une confirmation de votre commande par courrier électronique dans les minutes qui suivent.